Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEL FRANCE COMMUNICATION
NET-CIE, Sarl

Numéro de dépôt :
3792131
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
CAPEL FRANCE COMMUNICATION de NET-CIE

Présentation de la marque CAPEL FRANCE COMMUNICATION

Déposée le 21 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPEL FRANCE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET-CIE domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 187 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET-CIE domicilié(e) 91 Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPEL FRANCE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEL FRANCE COMMUNICATION est expirée depuis le 21 décembre 2020.

NET-CIE a également déposé les autres marques suivantes : speedance , THE FIRST WORLDWIDE NIGHT-CLUB ON THE NET , sos-formateur , sos-dif , PHOTO-COLPIA , sos-sûreté


NET-CIE, Sarl - 91, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 444187207


NET-CIE - 91 Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.